Municipalité du district de Clare
RÉUNION DU CONSEIL
Le mercredi 17 juin 2015 à 19h00
PRÉSENTS: Conseil: Préfet Ronnie LeBlanc; Sous Préfet Brian Comeau; Conseillers Russell Comeau, Lester Doucet, Nil Doucet, Danny Hill, Hector Thibault and Robert Thibault. Personnel: Directrice Générale Connie Saulnier, and Adjoint Administratif à la Directrice Générale, Alain Poirier.
Publique: quelques résidents.
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1) Appel à l'ordre
Le Préfet Ronnie LeBlanc a appelé la réunion à l’ordre à 19h00.
2) (a) Adoption de l'ordre du jour.
PROPOSÉ PAR par le conseiller Hector Thibault et APPUYÉ PAR le conseiller Lester Doucet d'adopter l'ordre du jour tel que présenté.
MOTION ADOPTÉE
(b) Déclaration de conflit d'intérêt.
Le Préfet M. Ronnie LeBlanc demande s'il y a quelconque conflits d'intérêts.
AUCUN CONFLITS.
3) Présentations
Certificats
Le Préfet Ronnie LeBlanc fait la présentation de certificats à deux résidents de Clare qui ont travaillé très fort pour le sentier Rails to Trails. Monsieur Léo LeBlanc et Monsieur Harvey Doucet.
Monsieur Robert Theriault président du comité Rails to Trails, remercie la municipalité de les avoirs invités à la réunion, et remercie également que la municipalité aie reconnu le travail effectué par ces deux messieurs. M. Theriault mentionne qu’il aimerait dans un future proche approcher la municipalité de Clare afin de nommer le sentier en l’honneur de M. Doucet et M. LeBlanc et ainsi nommer le sentier, le sentier Doucet-LeBlanc. Un petit cadeau leur est ensuite remis par M. Theriault.
Badges
Le préfet Ronnie LeBlanc présente les nouvelles badges à quelques chefs pompier et assistant chefs des différentes brigades d’incendies de Clare suivantes :
Monsieur Paul Thibault - Assistant chef pompier pour la brigade de Saint-Bernard
Monsieur Earl Deveau - Chef pompier pour la brigade de Salmon River
Monsieur Matthew Mullen - Assistant chef pour la brigade de Salmon River
Monsieur Laurie Moses - Chef pompier pour la brigade de Havelock
Monsieur Nathan Sabean - Assistant chef pour la brigade de Havelock
Monsieur Paul Mullen - Assistant chef pour la brigade de Southville
Le Préfet Ronnie LeBlanc présente un certificat pour reconnaitre les 32 années de services de Monsieur Jean Vacon, avec la brigade de Salmon River. M. Vacon n’a pu se rendre à la réunion, le chef pompier est venu accepter le prix en son nom.
Commission des droits de la personne.
Madame Tracy William, directrice générale de la commission des droits de la personne explique l’importance de maintenir de bonnes relations à travers les différentes communautés, et mentionne l’importance et l’amélioration des services de la Commission au cours des dernières années.
Rapport du nettoyage des plages.
Mme Monette Robichaud présente un rapport sur le nettoyage de la plage. Le Groupe C.O.R.D. a effectué le nettoyage des plages de l’Anse-des-Belliveau, Pointe-de-l’Église, Comeauville, Saulnierville, Meteghan et Rivière au Saumon. Le groupe a travaillé à partir de juillet à novembre 2014 et a recuilli au-delà de 2500 lbs de déchet.Mme Robichaud tient à remercier la municipalité pour leur contribution financière, et est très fier du travail qui a pu être fait grâce à l’argent. Le Conseiller Lester Doucet les remercie également de leur excellent travail dans la communauté.
Le Préfet Ronnie LeBlanc félicite Monnette pour son excellente initiative.
4) Adoption des procès-verbaux des réunions suivantes:
4.1 Le 20 mai 2015: réunion régulière du Conseil
PROPOSÉ PAR le conseiller Danny Hill, APPUYÉ PAR le conseiller Lester Doucet, d'adopté la lecture du procès-verbal du 15 avril 2015 tel que préparé.
MOTION ADOPTÉE
4.2 Le 3 juin 2015
Il n’y a pas eu de réunion du comité du conseil.
5) Affaires découlant des réunions précédentes.
5.1 Il n'y a aucun point découlant du dernier procès-verbal.
6) Rapport des activités du Préfet - Préfet Ronnie LeBlanc
Le Préfet Ronnie LeBlanc liste les différents évènements auxquels il a assisté depuis la dernière réunion du conseil.
Le 26 mai: Souper à la municipalité de Digby, WREN (Western Regional Enterprise
Network
Le 2 juin: Réunion du ‘‘Liaison & Oversight Committee’’
Du 4- 8 juin Rencontre à Edmonton Alberta, pour la fédération des municipalités canadiennes.
Le 9 juin: A.G.A du CDÉNÉ à Halifax
Le 12 juin: Rencontre avec Gilles Babin, BRE (Business Retention & Expansion).
Le 13 juin : Souper pour Dr. Lionel d’Entremont
Le 14 juin : Journée porte ouverte à la légion de Saulnierville pour Dr. Lionel d’Entremont.
Le 16 juin : Rencontre d’une délégation du Nouveau-Brunswick
7) Présentations officielles des membres du Conseil
Le Préfet Ronnie LeBlanc mentionne qu’une lettre sera envoyée à la nouvelle entreprise de Clare, le SIP Café afin de leur souhaiter bonne chance.
Le conseiller Nil Doucet mentionne que les beaux vendredi commenceront vendredi le 26 juin à l’Anse-des-Belliveau.
Le Sous-Préfet Brian Comeau mentionne que des activités auront lieu à l’Anse des Hirondelles pour le 1er juilllet à l’occasion de la fête du Canada.
8) Correspondance
8.1 Lettre du chef pompier de la brigade de Havelock
Le département des incendies de la communauté de Havelock aimerait avoir du financement afin de faire l’achat d’une toilette chimique ainsi que de deux poubelles, pour les jeunes qui viennent jouer au hockey sur la surface asphalté situé à côté de la caserne d’incendie.
La demande va être transférer au département de récréation pour considération.
9) Rapport de la directrice générale – Connie Saulnier
La Directrice Générale Connie Saulnier présente son rapport.
Voir pièce jointe
10) Rapport des comités
10.1 Rapport des permis de construction: Conseiller Danny Hill
Le conseiller Danny Hill présente le rapport des permis de contruction pour le mois de mai venant du département des inspections du bâtiment.
Année Permis Valeur de la constuction
2014 36 908 855$
2015 23 1 499 025$
10.2 Comité de développement économique – Préfet Ronnie LeBlanc
Note: suite à la restructuration à la municipalité de Clare, le comité de développement économique de Clare, le Comité des loisirs ainsi que le Comité du tourisme, est dans un processus de regroupement sous un comité, soit le Comité de développement communautaire.
Il n’y avait aucun rapport pour le nouveau comité appelé: Comité de développement communautaire.
10.3 Comité de communication – Préfet Ronnie LeBlanc
Aucun rapport
10.4 Comité consultatif en planification – conseiller Danny Hill
Aucun rapport
10.5 Comité de loisir – conseiller Nil Doucet
Voir 11.2
10.6 Comité du tourisme – conseiller Robert Thibault
Voir 11.2
10.7 Villa acadienne – Sous-préfet Brian Comeau
Aucun rapport
10.8 Waste Check – conseiller Robert Thibault
Aucun rapport
11) Nouvelles Affaires
11.1 Fonds municipal pour l’amélioration des habitats de saumons de l’Atlantique.
Un fond de 30 000 000$ a été établi par le gouvernement du Canada pour financer divers projets. Pam Doucet a été mandaté de contacter l’Association de Saumon de la rivière Meteghan afin de les aviser de ce fond disponible.
11.2 Motion pour tranférer les retours de taxes sur l’essence.
PROPOSÉ PAR le conseiller Danny Hill et APPUYÉ PAR le conseiller Russel Comeau que la Municipalité de Clare transfère le montant de 225 708.79$ et 121 579.00$, de Fonds de la taxe sur l’essence, du Fond Capital de Réserve dans le Fond general de fonctionnement pour des dépenses eligible sous le programme de la taxe sur l’essence.
MOTION ADOPTÉE
11.3 Motion pour accepter la soumission pour l’usine de traitement des eaux usées à Belliveau Cove, pour un Contrôleur Logique Programmable et une mise à jour de leur système informatique.
PROPOSÉ PAR le conseiller Danny Hill et APPUYÉ PAR le conseiller Nil Doucet que le conseil de la municipalité du district de Clare accepte la soumission du montant de 38 025.18$ (33 065.38$ plus 4 959.80$ TVH) telle que présenté par KRC Industrial Controls and Automation Limited le 11 juin, 2015 pour un contrôleur logique programmable et une mise à jour du logiciel informatique en charge du contrôle de l’usine de traitement des eaux situé à l’Anse-des-Belliveau.
MOTION ADOPTÉE
11.4 Vols dans la municipalité de Clare
Le conseiller Robert Thibault mentionne que le Préfet Ronnie LeBlanc est continuellement en communication avec la GRC concernant les vols survenus dans la municipalité de Clare. Il serait également bon que chaque résidents de la municipalité de Clare soit aux aguet concernant des activités de nature suspicieuse.
12) Session Huis Clos.
PROPOSÉ PAR le Sous-Préfet Brian Comeau et APPUYÉ PAR le conseiller Russel Comeau que la session passe à huis clos.
MOTION ADOPTÉE
Sujet discutés: plan capital sur 5 ans pour départements d’incendies, acquisition de terrain, usage du courriel municipal, et point au niveau du personnel.
PROPOSÉ PAR le conseiller Russel Comeau et APPUYÉ PAR le conseiller Nil Doucet de procéder à la réunion régulière.
MOTION ADOPTÉE
13) Date et heure de la prochaine reunion régulière du Conseil
La prochaine réunion régulière du conseil aura lieu le mercredi 15 juin 2015 à 19h00.
14) Ajournement
PROPOSÉ PAR le conseiller Nil Doucet l’ajournement de la réunion à 20h54.
Soumis par
Alain Poirier,
Adjoint Administratif à la Directrice Générale