Municipalité du district de Clare
RÉUNION DU COMITÉ DU CONSEIL
Mercredi 4 janvier 2023 à 19 h
Réunion tenue au 1185, route 1, Petit-Ruisseau (Nouvelle-Écosse)

PRÉSENTS : Conseil : sous-préfet Eric Pothier, conseillers Nil Doucet, Danny Hill, Philippe Gaudet, Brian Comeau, Carl Deveau et Nadine Comeau
Personnel : DG Stephane Cyr, directrice des finances Ginette Cheff, adjointe exécutive Nicole Comeau et agente de communication Amy Paradis
Présentateurs :
ABSENT : préfet Yvon LeBlanc


 1) Appel à l’ordre
Le sous-préfet appelle la réunion à l’ordre à 19 h.

2) Adoption de l’ordre du jour
Le DG demande que les points suivants soient ajoutés à l’ordre du jour :

  • Sous Nouvelles affaires, point 7.2 – Clare Columbus Club
  • Sous Nouvelles affaires, point 7.3 – Conférence annuelle 2023 de la FCM
  • Sous Session à huis clos, point 9.1 – Questions relatives au personnel

Il est PROPOSÉ PAR le conseiller Danny Hill et APPUYÉ PAR la conseillère Nadine Comeau que l’ordre du jour proposé soit approuvé avec les ajouts susmentionnés. 
MOTION ADOPTÉE

3) Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration n’est faite.

4) Présentations
Aucune.

5) Rapports des employé(e)s
5.1 Mise à jour financière – directrice des finances Ginette Cheff
La directrice des finances présente un aperçu de la situation financière de la Municipalité (pdfvoir le rapport ci-joint).

6) Affaires découlant des réunions précédentes
Aucune.

7) Nouvelles affaires
7.1 Demandes de dénomination d’un édifice municipal – Hub culturel
La Municipalité a reçu une demande de l’Association Madeleine LeBlanc et de la Baie en Joie pour nommer l’édifice connu comme le Hub culturel situé au 795, route 1, à Comeauville. Les deux demandes avaient du mérite et étaient conformes à la politique sur la dénomination des terres publiques et des installations appartenant à la Municipalité. Après un examen approfondi des demandes et une discussion sur la question, le conseil fait la motion suivante pour la recommandation :

Il est PROPOSÉ PAR le conseiller Brian Comeau et APPUYÉ PAR le conseiller Danny Hill que le conseil de la Municipalité du district de Clare recommande d’accepter la demande présentée par l’Association Madeleine LeBlanc pour nommer l’édifice appartenant à la Municipalité et situé au 795, route 1, à Comeauville, l’Édifice Madeleine LeBlanc.
MOTION ADOPTÉE

7.2 Clare Columbus Club – rénovations
Le Clare Columbus Club fait une demande au programme d’amélioration des installations communautaires (administré par le ministère des Communautés, de la Culture, du Tourisme et du Patrimoine de la Nouvelle-Écosse) pour effectuer des rénovations nécessaires à son bâtiment. On estime que le projet, qui comprendra (entre autres) un nouveau toit en métal, le resurfaçage de deux cages d’escaliers et l’achat d’une génératrice, coûtera 35 000 $ au total. Conformément aux lignes directrices du programme, le Clare Columbus Club demande 75 % du coût total, c’est-à-dire 26 550 $, du programme provincial, et il investira le 10 % requis du demandeur (3 500 $). Pour les 15 % restants (ou 5 250 $), le Clare Columbus Club demande à la Municipalité de faire une contribution.

Le Club travaille en collaboration avec le personnel municipal sur cette demande. Si elle est acceptée, elle permettra une excellente optimisation des fonds municipaux. Le conseil est très favorable à cette approche et fait la motion suivante pour la recommandation :

Il est PROPOSÉ PAR le conseiller Danny Hill et APPUYÉ PAR le conseiller Carl Deveau que le conseil de la Municipalité du district de Clare recommande de faire une contribution de 15 %, jusqu’à un maximum de 5 250 $, au projet de rénovation de la salle du Clare Columbus Club en 2023, et que ces fonds soient pris du budget des Octrois aux organisations 2023-2024 de la Municipalité.
MOTION ADOPTÉE

7.3 Conférence annuelle 2023 de la FCM
La conférence annuelle 2023 de la Fédération canadienne des municipalités (FCM) aura lieu du 25 au 28 mai à Toronto. La conférence est une occasion importante d’apprendre et de faire du réseautage avec des membres du gouvernement fédéral et d’autres municipalités du Canada. Par conséquent, la Municipalité envoie normalement une délégation composée des membres du conseil qui souhaitent y participer (ainsi que du DG).

L'inscription à la conférence 2023 de la FCM devrait débuter à la fin janvier. Afin de réserver l’hébergement, le DG demande aux conseillers qui souhaitent y participer de lui en informer au cours de la semaine prochaine.

8) Questions et commentaires du public
Ginette Cheff suggère qu’une plaque soit placée à l’entrée de l’édifice au 795, route 1, à Comeauville, pour commémorer Madeleine LeBlanc et expliquer pourquoi l’édifice porte son nom.

9) Session à huis clos
Il est PROPOSÉ PAR le conseiller Nil Doucet et APPUYÉ PAR la conseillère Nadine Comeau que le conseil procède à la session à huis clos.
MOTION ADOPTÉE

Sujet discuté :
9.1 Questions relatives au personnel

Il est PROPOSÉ PAR le conseiller Nil Doucet et APPUYÉ PAR le conseiller Danny Hill que le conseil procède à la réunion régulière du conseil.
MOTION ADOPTÉE

10) Date et heure de la prochaine réunion du comité du conseil
La prochaine réunion du comité du conseil aura lieu le mercredi 1er février 2023 à 19 h.

11) Levée de la séance
Il est PROPOSÉ PAR le conseiller Nil Doucet de lever la séance à 20 h 30.

Soumis par :
Nicole Comeau,
adjointe exécutive