ORDRE DU JOUR
Municipalité du district de Clare
RÉUNION DU CONSEIL

Le mercredi 18 septembre 2019, à 19 h

1) Appel à l’ordre

2) a) Adoption de l’ordre du jour
b) Déclaration de conflit d’intérêt

3) Présentations
3.1 Véhicules hors route – Ryan Potter – Division de l’inspection, de la conformité et de l’application, ministère de l’Environnement de la Nouvelle-Écosse
3.2 États financiers vérifiés 2018/2019 – Brandon Doucet et Gloria Banks, Grant Thornton LLP

4) Adoption des procès-verbaux :
4.1 Le 17 juillet 2019 – Réunion régulière du conseil
4.2 Le 5 août 2019 – Réunion spéciale du conseil
4.3 Le 4 septembre 2019 – Réunion du comité du conseil

5) Affaires découlant des réunions précédentes

6) Rapport des activités du Préfet – Préfet Ronnie LeBlanc

7) Présentations officielles des membres du Conseil

8) Correspondance
8.1 Lettre – Odette Deveau, C.O.R.D
8.2 Lettre – Chloe Nickerson, tournoi et festival de thon Wedgeport
8.3 Lettre – L’honorable Lena Metlege Diab, Ministre, Affaires acadiennes et Franocophonie
8.4 Lettre – L’honorable Leo Glavine, Ministre, Communautés, Culture et Patrimoine
8.5 Lettre – The Electric City / La Nouvelle France Society
8.6 Lettre – L’honorable Lloyd Hines, Ministre, Transport et renouvellement des infrastructures
8.7 Lettre – Mary Surette, Yarmouth Hospital Foundation
8.8 Lettre – Pam Mood, Mairesse, Ville de Yarmouth
8.9 Lettre – Clients et personnel, Bibliothèque de Meteghan

9) Rapport du Directeur général – Directeur général, Stéphane Cyr

10) Rapports des comités
10.1 Rapports des permis de construction – Conseiller, Danny Hill

11) Nouvelles affaires
11.1 Motion pour transférer 1 125 658 $ du fond opérationnel au fond de réserve en capital
11.2 Motion pour approuver les états financiers vérifiés 2018/2019
11.3 Motion pour écrire une lettre à l’honorable Stephen McNeil, premier ministre de la Nouvelle-Écosse, lui demandant respectueusement le prolongement immédiat de l’échéance du Boat Harbour Act
11.4 Motion pour envoyer la Modification proposée à l’arrêté municipal no. 27 (Arrêté sur l’utilisation des terrains) au Comité consultatif en planification
11.5 Motion pour accorder une soumission – Demande de proposition – L’ancienne école élémentaire Saint-Albert
11.6 Motion pour accorder une soumission – Appel d’offre - Remise en état des garde-corps - Bibliothèque de Meteghan
11.7 Motion pour nommer un chemin – chemin de la Voie Verte
11.8 Motion pour approuver le financement – CACL Clare
11.9 Motion pour accorder une soumission – Demande de proposition – Développement et amélioration des espaces publics de tourisme

12) Session Huis Clos
12.1 Internet rural

13) Date et heure de la prochaine réunion régulière du Conseil : le mercredi 16 octobre 2019

14) Ajournement