ORDRE DU JOUR
Municipalité de Clare
Réunion du Conseil
Le mercredi 17 avril 2024 à 19 h
1) APPEL À L’ORDRE
2) ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3) DÉCLARATION DE CONFLIT D’INTÉRÊT
4) PRÉSENTATIONS
5) ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
5.1 Le 20 mars 2024 – Réunion régulière du conseil
5.2 Le 3 avril 2024 – Réunion du comité du conseil
6) AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES
7) RAPPORT DES ACTIVITÉS DU PRÉFET - Préfet Yvon LeBlanc
8) PRÉSENTATIONS OFFICIELLES DES MEMBRES DU CONSEIL
9) CORRESPONDANCE
9.1 L'honorable Diane Lebouthillier - Ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne
9.2 Mary Surette – Directrice générale, Fondation de l’hôpital de Yarmouth
9.3 Guy Surette – Président du Comité de liaison et de surveillance, Western Regional Enterprise
10) PRÉSENTATION DU BUDGET OPÉRATIONNEL 2024-2025 ET MOTIONS CORRESPONDANTES
10) Présentation du budget opérationnel 2024-2025 et motions correspondantes
10.1 Motion pour adopter les taux d'imposition municipaux
10.2 Motion pour adopter le tarif pour le service d’égout
10.3 Motion pour adopter les tarifs pour l’éclairage public
10.4 Motion pour adopter les tarifs pour les services d’incendie
10.5 Motion pour adopter l'exemption d'impôt foncier pour les personnes à faible revenu
10.6 Motion pour adopter la date d'échéance et la date de début des intérêts
10.7 Motion pour accepter le budget opérationnel municipal 2024-2025
11) RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL – Directeur général, Stéphane Cyr
12) RAPPORTS DES COMITÉS
12.1 Rapports des permis de construction – conseiller Danny Hill
12.2 Waste Check – conseiller Carl Deveau
13) NOUVELLE AFFAIRES
13.1 Motion pour approuver le budget capital 2024-2025
13.2 Motion pour accepter une proposition – Conception d'un nouveau site web, Excursion interprétative des Côtes acadiennes
13.3 Motion pour accepter une proposition – Conception d'un nouveau site web, Découvrir la Baie Sainte-Marie
13.4 Motion pour acheter de l'équipement d'entretien de terrain
13.5 Motion pour approuver une demande de mât de drapeau communautaire – Fierté Clare
13.6 Motion pour approuver une demande pour nommer un chemin – Promenade du lever du soleil
13.7 Motion pour approuver une demande pour nommer un chemin – Promenade beau soleil
13.8 Motion pour écrire une lettre d'appui – Fishing Gear Coalition of Atlantic Canada
13.9 Motion pour écrire une lettre d'appui – Comité du 1er juillet de Weymouth
13.10 Motion pour approuver l'exemption de taxes municipales – Association de curling de Clare
13.11 Motion pour approuver le remboursement des taxes municipales – Association de curling de Clare
14) SESSION HUIS CLOS
15) DATE ET HEURE DE LA PROCHAINE RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL : le mercredi 15 mai 2024
16) AJOURNEMEN