Réunion régulière du conseil

 

PRÉSENT: Conseil: Préfet Ronnie LeBlanc, sous-préfet Nil Doucet; conseillers, Danny Hill, Hector Thibault, Brian Comeau, Carl Deveau, Eric Pothier et Yvon LeBlanc

Personnel: Directeur général Stéphane Cyr, Adjoint administratif du directeur général, Alain Poirier

Public: Erika Rolston, WREN; Adrien Comeau, Relay pour la vie

ABSENT:

1) Appel à l’ordre

Le préfet Ronnie LeBlanc appelle la réunion à l’ordre à 19 h.

 

2) (a) Adoption de l’ordre du jour

Le préfet demande que le point suivant soit ajouté à l’ordre du jour.

-   5.1 Système audio/vidéo, sous “Affaires découlantes des réunions précédentes »

PROPOSÉ PAR le conseiller Danny Hill et APPUYÉ PAR le conseiller Hector Thibault que l’ordre du jour soit adopté avec l’ajout ci-haut.

MOTION ADOPTÉE

(b) Déclaration de conflit d’intérêts

Le préfet Ronnie LeBlanc demande s’il y a quelconque conflit d’intérêts.

Aucun

 

3) Présentations

3.1 Base de données des terrains et actif – Erika Rolston, WREN

Erika Rolston, Agente de développement économique pour le « WREN » présente au conseil la base de données des terrains et actifs du groupe, incluant son potentiel à promouvoir les opportunités pour les entreprises dans le Sud Ouest de la Nouvelle-Écosse. Pour plus d’information allez voir la base de données, veuillez visiter www.westernren.ca

3.2 Relais pour la vie – Adrien Comeau

Adrien Comeau, president pour le Relais pour la vie 2018, présente les statistiques concernant l’évènement et explique de quelle façon les fonds recueillis lors de cet évènement sont investis. Il offre ensuite au conseil l’opportunité de participer au Relais pour la vie, soit en inscrivant une équipe ou comme commanditaire de l’évènement. Le conseil apprécie bien la presentation de M. Comeau et indique qu’il inscrira une équipe pour le Relais pour la vie 2018. 

4) Adoption des procès-verbaux des réunions précédentes

4.1 Le 18 octobre 2017: Réunion régulière du conseil

PROPOSÉ PAR le sous-préfet Nil Doucet et APPUYÉ PAR le conseiller Carl Deveau d’adopter le procès-verbal du 18 octobre 2017 tel que préparé.

MOTION ADOPTÉE

4.2 Le 1er novembre 2017: Réunion du comité du conseil

PROPOSÉ PAR le conseiller Danny Hill et APPUYÉ PAR le conseiller Yvon LeBlanc d’adopter le procès-verbal du 1er novembre 2017 tel que préparé.

MOTION ADOPTÉE

 

5) Affaires découlantes des réunions précédentes

5.1 Système audio/vidéo

À la demande du directeur général, Backman Vidcom a envoyé une soumission pour des pièces additionnelles pour améliorer le système audio/video de la Municipalité. Plus spécifiquement, cet équipement comprend des dispositifs de traduction additionnels afin qu’un plus grand nombre de personnes assistant aux réunions puissent utiliser le service de traduction simultané de la Municipalité. Cet achat est consistente avec l’engagement de la Municipalité d’offrir ses services dans une dualité linguistique pour les deux langues officielles. Également inclus dans cet achat recommandé, une deuxième boîte pour le contrôle des images que les gens voient à la maison. Cette boîte est particulière utile durant les présentations et donne une meilleure expérience globable de visionnement. Le conseil est d’accord qu’il y a un besoin pour ces pièces additionnelles et passe la motion suivante :

PROPOSÉ PAR le conseiller Brian Comeau et APPUYÉ PAR le conseiller Danny Hill que le conseil de la Municipalité du district de Clare fasse l’achat d’un nouveau dispositif d’écoute assisté et un contrôle pour changer le contenu de la vidéo de la caméra vidéo au contenu de l’ordinateur, pour ajouter à son système audio/vidéo actuel, pour un montant de 4 565.02$ plus TVH.

MOTION ADOPTÉE

 

6) Rapport des activités du préfet – Préfet Ronnie LeBlanc

Le préfet liste les différents évènements auxquels il a assisté depuis la dernière réunion du conseil.

Le 19 octobre - Participé à une réunion du CDÉNÉ – Sous-comité de service à l’emploi au Centre d’entrepreuneuriat Louis E. Deveau.

Le 19 octobre - Assisté à une session sur l’avancement économique des femmes présentée par le CDÉNÉ. La session s’est tenu au Centre d’entrepreuneuriat Louis-E.- Deveau.

Le 23 octobre - Participé à une réunion du conseil de direction de l’Université Sainte-Anne.

Le 3 novembre - Participé à une réunion du conseil des gouverneurs de l’Université Sainte-Anne 

Du 7 au 10 novembre - Assisté à la conférence d’automne de la « UNSM » à Halifax

Le 14 novembre - Passé en entrevue avec « CBC News » concernant la prochaine évaluation des limites électorales de la Municipalité.

 

7) Présentations officielles des membres du conseil

Le conseiller Hector Thibault félicite Riley Deveau pour sa récente participation au tournoi international de karaté qui s’est tenu en Espagne. Il félicite également Denise Thibault pour sa récente participation et médaille au Championat Atlantique de karaté qui s’est tenu à Terre-Neuve le 8 octobre 2017. Mademoiselle Thibault a également compétionné au Tournoi Soke Cup qui s’est tenu au Japon en août 2017. À la lumière de ces accomplissements, le conseiller Thibault demande que le conseil envoie une lettre de félicitations aux deux jeunes athlètes.

Le conseiller Thibault mentionne également que M & Mme Louis & Bernadine Comeau veulent remercier le conseil pour le certificat qu’ils ont reçu du conseil en reconnaissance de leur 50ième anniversaire de marriage.

 

8) Correspondance

8.1 Lettre de « Belliveau Cove Development Commission » - Christiane Thériault, Présidente.

Le directeur général fait la lecture d’une lettre de Christiane Thériault de « Belliveau Cove Development Commission ». (Voir pièce-jointe)

La demande de la commission est présentement révisée par « Petites embarcations et quais » du département des pêches et océans.

8.2 Lettre de « Shine a Light on Woman Abuse Campaign » - Lisa Newell-Bain, Juniper House.

Le directeur général fait la lecture d’une lettre de Lisa Newell-Bain de « Shine a Light on Woman Abuse Campaign ». (Voir pièce-jointe)

Le conseil est d’accord d’allumer l’édificie municipale en mauve le 6 décembre tel que demandé.

8.3 Lettre de la Ministre de l’environnement et des changements climatiques – l’Honorable Catherine McKenna.

Le directeur général fait la lecture d’une lettre de la Ministre de l’environnement et des changements climatiques, l’Honorable Catherine McKenna. (Voir pièce-jointe)

 

9) Rapport du directeur général – directeur général, Stéphane Cyr

(Voir pièce-jointe) 

10) Rapport des comités

10.1 Rapport des permis de construction : Conseiller Danny Hill

Le conseiller Danny Hill fait la lecture du rapport des permis de construction pour le mois d’octobre 2017.

Octobre 2017

Année             Permis             Valeur de construction
2016                  20                        573 860 $
2017                 16                       1 034 485 $

10.2 Conseil des gouverneurs (Université Sainte-Anne) – Préfet, Ronnie LeBlanc

Le conseil des gouverneurs de l’Université Sainte-Anne s’est rencontré le 2 novembre 2017. Monsieur Allister Surette, Recteur de l’Université Sainte-Anne, a donné une présentation sur le processus de consultation pour le prochain plan stratégique de l’université. Le plan actuel est en fonction jusqu’à la fin de 2018 avec le nouveau plan de 5 ans prenant effet en 2019 jusqu’à 2024.

Une pièce clé du plan stratégique est la campagne d’aide financière. Dans le plan actuel, le but était de ramasser 7 millions de dollars par le fin de 2018. À date, 5.8 millions ont été amassé.

Autres articles d’intérêt inclus :

-   L’Université va mettre en place un comité pour revoir sa politique sur le bilinguisme.

-   Le conseil des gouverneurs a passé une motion pour adopter une politique sur la gestion du risque.

-   Une session sur la gouvernance se tiendra à Halifax le 3 février 2018, pour le conseil des gouverneurs, avant leur réunion le même jour.

10.3 « Western Counties Regional Library » - Conseiller Carl Deveau

Le comité « Western Counties Regional Library » comprend un regroupement de 10 unités municipales, partant de Shelburne à Westport. Le bureau chef est situé à la bibliothèque de Yarmouth. Le « Western Counties Regional Library” est un organisation à but non-lucratif et opère avec une base de seuil de rentabilité. Des dépenses totalisant un montant de 1 637 829$ ont été enregistrés dans l’année fiscale 2016-2017. La succursale de Clare compte présentement 1 001 membres et est toujours à la recherche de nouveaux membres.

11) Nouvelles affaires

11.1 Motion pour accorder un contrat pour nouveau stationnement, Hub Culturel.

Le projet continuel au Hub Culturel (anciennement l’école de Comeauville) inclus un nouveau stationnement à l’arrière de l’édifice. Des appels à l’offre ont été envoyés. Suite à la révision des soumissions, le personnel recommande au conseil d’accepter la soumission de Spec Resources Inc. pour un montant de 8 625$ plus TVH. Le conseil passe la motion suivante :

PROPOSÉ PAR le conseiller Hector Thibaut et APPUYÉ PAR le conseiller Carl Deveau que le conseil de la Municipalité du district de Clare accorde la soumission pour le stationnement à l’édifice de l’ancienne éclole de Comeauville (CIFA) à Spec Resources Inc. pour un montant de 8 625$ plus TVH.

MOTION ADOPTÉE

11.2 Motion pour accorder un contrat pour un nouveau système septique, Hub Culturel.

Un nouveau système septique était requis pour le Hub Culturel (anciennement l’école de Comeauville) étant donné que le nombre d’usagers de l’édifice à augmenté. Des appels à l’offre ont été envoyés. Suite à la revision des soumissions, le personnel recommande au conseil d’accepter la soumission de C.F. Keizer`s Mini Excavating and Trucking Ltd. pour un montant de 9 141$ plus TVH. Le conseil passe la motion suivante:

PROPOSÉ PAR le conseiller Yvon LeBlanc et APPUYÉ PAR le conseiller Danny Hill que le conseil de la Municipalité du district de Clare accorde la soumission pour le système septique à l’édifice de l’ancienne école de Comeauville (CIFA) à C.F. Keizer`s Mini Excavating and Trucking Ltd. pour un montant de 9 141$ plus TVH.

MOTION ADOPTÉE

11.3 Motion pour accorder une soumission – Panneaux de contrôles (3), Station de pompage de Meteghan.

La soumission pour la construction, livraison et la mise en marche des 3 nouveaux panneaux de contrôle pour la station de pompage de Meteghan, est maintenant fermée. Un total de 2 soumissions ont été reçus. Suite à la révision des soumissions, le personnel recommande que le conseil accepte la soumission de « The Panel Shop Inc. » pour un montant de 65 347$ plus TVH. Le conseil passe la motion suivante :

PROPOSÉ PAR le conseiller Danny Hill et APPUYÉ PAR le conseiller Eric Pothier que le conseil de la Municipalité du district de Clare accorde la soumission pour la construction, la livraison et la mise en marche de trois panneaux électroniques pour stations de pompages à « The Panel Shop Inc. » pour un montant de 65 347$ plus TVH.

MOTION ADOPTÉE 

11.4 Motion pour approuver le plan capital de 5 ans.

À la réunion du comité du conseil du 1er novembre 2017, un ébauche du plan capital de 5 ans a été présenté au conseil pour sa considération. Le plan a été révisé depuis, à la demande du conseil, afin qu’il reflète bien les projets prioritaires. (Voir pièce-jointe) Le directeur général explique que ce plan est fluide et qu’il peut être changé plus tard à la discrétion du conseil.

Le conseil revise le plan et passe la motion suivante :

PROPOSÉ PAR le conseiller Carl Deveau et APPUYÉ PAR le conseiller Hector Thibault que le conseil de la Municipalité du district de Clare approuve et soumettre le plan d’investissement en capital de 5 ans pour les années fiscales 2017/2018 à 2021/2022, tel que discuté avec le conseil le 1er novembre 2017 et présenté au conseil le 15 novembre 2017.

MOTION ADOPTÉE

11.5 Motion pour approuver la lettre de support – Nora Benachour, Université Sainte-Anne

PROPOSÉ PAR le sous-préfet Nil Doucet et APPUYÉ PAR le conseiller Danny Hill que le conseil de la Municipalité du district de Clare écrit une lettre de support envers le projet de recherche de Nora Benachour, qui consiste à tester les lacs dans Clare.

MOTION ADOPTÉE

11.6 Motion pour envoyer une lettre au département du transport et du renouvellement des infrastructures de la Nouvelle-Écosse.

PROPOSÉ PAR le conseiller Yvon LeBlanc et APPUYÉ PAR le conseiller Carl Deveau que le conseil de la Municipalité du district de Clare écrit une lettre au département de transport et renouvellement des infrastructures de la Nouvelle-Écosse pour indiquer que le phare du Cap Sainte-Marie est maintenant un parc municipal et que la Municipalité de Clare voudrait voir le chemin asphalté puisqu’il pourrait être utiliser pour l’évènement du Gran Fondo 2018 et les années à venir.

MOTION ADOPTÉE

 

12) Session Huis Clos

PROPOSÉ PAR le sous-préfet Nil Doucet et APPUYÉ PAR le conseiller Yvon LeBlanc que la session passe à huis-clos.

MOTION ADOPTÉE

Sujets discutés:

12.1 Écoparc

12.2 Hub Culturel

PROPOSÉ PAR le sous-préfet Nil Doucet et APPUYÉ PAR le conseiller Yvon LeBlanc de procéder à la réunion régulière.

MOTION ADOPTÉE



13) Date et heure de la prochaine réunion régulière du conseil

La prochaine réunion régulière du conseil sera le 20 décembre 2017 à 19 h.

 

14) Ajournement

PROPOSÉ PAR le conseiller Yvon LeBlanc d’ajourner la réunion à 21 h 27.

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